Fluidregelvorrichtung

Brevet européen · EP0751301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0751301
Numéro de demande
EP96110514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1996
Publié
2 janv. 1997
Délivré
5 mars 2003
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
F15B 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 16490295 30.06.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Ohmi, Tadahiro

Sendai-shi, Miyagi, JP

Hirao, Keiji

Osaka-shi, Osaka, JP

Yamaji, Michio

Osaka-shi, Osaka, JP

Itoi, Shigeru

Osaka-shi, Osaka, JP

Shinohara, Tsutomu

Osaka-shi, Osaka, JP

Ikeda, Nobukazu

Osaka-shi, Osaka, JP

Kojima, Tetsuya

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.