Fluidregelvorrichtung
Brevet européen · EP0751301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0751301
- Numéro de demande
- EP96110514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1996
- Publié
- 2 janv. 1997
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/00 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 16490295 30.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Ohmi, Tadahiro
Sendai-shi, Miyagi, JP
Hirao, Keiji
Osaka-shi, Osaka, JP
Yamaji, Michio
Osaka-shi, Osaka, JP
Itoi, Shigeru
Osaka-shi, Osaka, JP
Shinohara, Tsutomu
Osaka-shi, Osaka, JP
Ikeda, Nobukazu
Osaka-shi, Osaka, JP
Kojima, Tetsuya
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.