Durchfluss-Regelventil

Brevet européen · EP0751448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0751448
Numéro de demande
EP95120530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1995
Publié
2 janv. 1997
Délivré
14 mars 2001
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
CH 189195 28.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Hagmann, Stefan

CH-6344 Meierskappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.