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Brevet européen · EP0751797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0751797
- Numéro de demande
- EP95906460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1995
- Publié
- 8 janv. 1997
- Délivré
- 27 juin 2001
- Radié
- 27 juin 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61M 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 217306 24.03.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/000079 03.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/025558 28.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Inventeur
FORMAN, Michael, R.
St. Paul, MN 55116, US
HELMUS, Michael, N.
St. Louis Park, MN 55416, US
LAPTEWICZ, Joseph, E.
Wayzata, MN 55391, US
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