CORPS COMPOSITE EN METAL POREUX

Brevet européen · EP0751824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0751824
Numéro de demande
EP95911450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1995
Publié
8 janv. 1997
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/06 (2006.01)
B01J 37/18 (2006.01)
C23C 14/18 (2006.01)
Priorité
GB 9405518 21.03.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000620 21.03.1995
Publication PCT
WO1995/025588 28.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

10 Fleet Place, London EC4M 7SB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

THOMAS, Thomas, Ronald Rowan House

Culbokie Dingwall Ross-Shire IV7 8JU, GB

BADYAL, Jas, Pal, Singh

Durham DH1 2QF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.