PALIER A MOUVEMENT LINEAIRE

Brevet européen · EP0752072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0752072
Numéro de demande
EP95916274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1995
Publié
8 janv. 1997
Délivré
11 nov. 1998
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 225605 11.04.1994
Demande PCT
PCT/US1995/004381 10.04.1995
Publication PCT
WO1995/027858 19.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Inventeur

LYON, Gregory, S.

Mamaroneck, NY 10543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.