PALIER A MOUVEMENT LINEAIRE
Brevet européen · EP0752072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0752072
- Numéro de demande
- EP95916274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1995
- Publié
- 8 janv. 1997
- Délivré
- 11 nov. 1998
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 225605 11.04.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/004381 10.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/027858 19.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 13 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
LYON, Gregory, S.
Mamaroneck, NY 10543, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.