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Brevet européen · EP0752192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0752192
- Numéro de demande
- EP96900993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1996
- Publié
- 8 janv. 1997
- Délivré
- 4 juil. 2001
- Radié
- 4 juil. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 7/28 (2006.01)H04Q 7/38 (2006.01)
- Priorité
- FI 950258 20.01.1995
- Demande PCT
- PCT/FI1996/000039 18.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/022663 25.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Inventeur
SCHRODERUS, Osmo
FIN-44280 Sumiainen, FI
KINNUNEN, Kimmo
FIN-40520 Jyväskylä, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.