Abgasrückführventil

Brevet européen · EP0752528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0752528
Numéro de demande
EP96109277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1996
Publié
8 janv. 1997
Délivré
22 mars 2000
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 25/07 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
DE 19524671 06.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Ranco Incorporated of Delaware

300 Delaware Avenue, Suite 1704, Wilmington, Delaware 19801-1612, US

Mandataire

Büchel & Partner AG Patentbüro

Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, LI

Inventeur

Gehrke, Karsten

89155 Erbach, DE

Klipfel, Bernhard

76187 Karlsruhe, DE

Schlick, Karl-Heinz

68809 Neulussheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.