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Brevet européen · EP0752776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0752776
Numéro de demande
EP96850120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1996
Publié
8 janv. 1997
Délivré
16 nov. 2005
Radié
16 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/42 (2006.01)
Priorité
SE 9502466 06.07.1995
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Telia AB

TELIA AB

Marbackagatan 11, 123 86 Farsta, SE

Inventeur

Hagström, Bengt

125 33 Älvsjö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.