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Brevet européen · EP0752839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0752839
Numéro de demande
EP95913290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1995
Publié
15 janv. 1997
Délivré
20 mai 1998
Radié
29 mars 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 9406273 30.03.1994
GB 9410510 25.05.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000758 30.03.1995
Publication PCT
WO1995/026698 12.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.04.2015

  2. 9 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

  3. 30 sept. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew plc, 2, Temple Place, Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → BSN Medical Inc, Corporation Trust Center,, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  4. 15 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  5. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

BSN Medical Inc

Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

HUTCHEON, Steven, David

York YO3 7DD, GB

PIGG, William

York YO4 5BE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.