PROCEDE DE FABRICATION DE STRUCTURES COMPOSITES A DOUBLES PAROIS

Brevet européen · EP0752925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0752925
Numéro de demande
EP95913287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1995
Publié
15 janv. 1997
Délivré
28 oct. 1998
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9406439 31.03.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000755 31.03.1995
Publication PCT
WO1995/026854 12.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Titulaire

British Steel PLC

BRITISH STEEL PLC

9 Albert Embankment, London SE1 7EN, GB

Inventeur

BOWERMAN, Hugh, Gordon

Woking Surrey GU21 4LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.