DERIVES DE L'AZIRIDINE, LEUR PRODUCTION ET UTILISATION

Brevet européen · EP0753003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753003
Numéro de demande
EP95915310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1995
Publié
15 janv. 1997
Délivré
16 juin 1999
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 5/02 (2006.01)
C07D 203/08 (2006.01)
C07D 203/18 (2006.01)
A61K 38/04 (2006.01)
Priorité
JP 7462194 13.04.1994
JP 26917594 01.11.1994
Demande PCT
PCT/JP1995/000718 12.04.1995
Publication PCT
WO1995/028416 26.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Inventeur

TSUBOTANI, Shigetoshi

Kawanishi-shi, Hyogo 666-01, JP

TAKIZAWA, Masayuki

Kobe-shi, Hyogo 675, JP

SHIRASAKI, Mikio

Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP

MIZOGUCHI, Junji

Suita-shi, Osaka 565, JP

SHIMIZU, Yoshiaki

Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.