DERIVES DE L'AZIRIDINE, LEUR PRODUCTION ET UTILISATION
Brevet européen · EP0753003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0753003
- Numéro de demande
- EP95915310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1995
- Publié
- 15 janv. 1997
- Délivré
- 16 juin 1999
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 5/02 (2006.01)C07D 203/08 (2006.01)C07D 203/18 (2006.01)A61K 38/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 7462194 13.04.1994JP 26917594 01.11.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000718 12.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/028416 26.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUBOTANI, Shigetoshi
Kawanishi-shi, Hyogo 666-01, JP
TAKIZAWA, Masayuki
Kobe-shi, Hyogo 675, JP
SHIRASAKI, Mikio
Nishinomiya-shi, Hyogo 663, JP
MIZOGUCHI, Junji
Suita-shi, Osaka 565, JP
SHIMIZU, Yoshiaki
Tsukuba-shi, Ibaraki 305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.