Disque de vanne et vanne de sécurité

Brevet européen · EP0753117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753117
Numéro de demande
EP95905846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1994
Publié
15 janv. 1997
Délivré
14 juil. 1999
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/08 (2006.01)
Priorité
US 216927 23.03.1994
Demande PCT
PCT/US1994/013726 30.11.1994
Publication PCT
WO1995/025919 28.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Inventeur

SMART, Larry Wesley

Winnfield, LA 71483, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.