Zementzusammensetzung
Brevet européen · EP0753489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0753489
- Numéro de demande
- EP96110311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1996
- Publié
- 15 janv. 1997
- Délivré
- 31 mars 1999
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 24/38 (2006.01)*C04B 111/21 (2006.01)
- Priorité
- JP 177034/95 13.07.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 15 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Inventeur
4-2, Osaka 2-chome, Sakura-shi, Chiba, JP
4-2, Osaka 2-chome, Sakura-shi, Chiba, JP
4-2, Osaka 2-chome, Sakura-shi, Chiba, JP
4-2, Osaka 2-chome, Sakura-shi, Chiba, JP
4-2, Osaka 2-chome, Sakura-shi, Chiba, JP
4-2, Osaka 2-chome, Sakura-shi, Chiba, JP
Kitasoma-gun, Ibaraki, JP
Sakai-shi, Osaka, JP
Tsukuba-gun, Ibaraki, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.