Glycidyletherhaltige amorphe und/oder semikristalline Copolyester

Brevet européen · EP0753532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753532
Numéro de demande
EP96111284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1996
Publié
15 janv. 1997
Délivré
9 mai 2001
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/04 (2006.01)
C08G 63/91 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
C09D 5/03 (2006.01)
Priorité
DE 19525437 12.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    EMS-INVENTA AG, Selnaustrasse 16, 8002 Zürich → EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Kaplan, Andreas, Dr.

7000 Chur

Reich, Albert

7014 Trin

Gisler, René

7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.