Wanderdeckelkarde

Brevet européen · EP0753610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753610
Numéro de demande
EP96810463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1996
Publié
15 janv. 1997
Délivré
5 juin 2002
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
CH 208295 14.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Wüest, Oliver

8472 Seuzach

Cahannes, Paul

8424 Embrach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.