Elektromotor in Skelettbauform

Brevet européen · EP0753928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753928
Numéro de demande
EP96110591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1996
Publié
15 janv. 1997
Délivré
25 oct. 2000
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
Priorité
CH 208095 14.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.