PROCEDE DE PREPARATION D'HYDROXY-7 TAXANES

Brevet européen · EP0754181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754181
Numéro de demande
EP95916697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1995
Publié
22 janv. 1997
Délivré
8 juil. 1998
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 305/14 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
Priorité
FR 9403980 05.04.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/000420 03.04.1995
Publication PCT
WO1995/026961 12.10.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Rorer S.A.

RHONE-POULENC RORER S.A.

20, avenue Raymond Aron, 92160 Antony, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BASTART, Jean-Pierre

F-77500 Lésigny, FR

BOURZAT, Jean-Dominique

F-94300 Vincennes, FR

COMMERCON, Alain

F-94400 Vitry-sur-Seine, FR

LECONTE, Jean-Pierre

F-91800 Brunoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.