EMPLOI D'UN COMPOSE
Brevet européen · EP0754249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0754249
- Numéro de demande
- EP95936651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1995
- Publié
- 22 janv. 1997
- Délivré
- 19 mai 1999
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 18/40 (2006.01)C23C 18/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 9422762 11.11.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002633 09.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/015290 23.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Inventeur
MACMILLAN, John Alexander
Wirral L48 3HN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.