SYSTEME DE ROBINET A PAPILLON

Brevet européen · EP0754278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754278
Numéro de demande
EP95913904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1995
Publié
22 janv. 1997
Délivré
23 sept. 1998
Radié
3 avr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
B67D 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 9406769 06.04.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000764 04.04.1995
Publication PCT
WO1995/027864 19.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.04.2015

  2. 17 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  3. 17 sept. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Powder Systems Ltd., Estuary Business Park, Speke, Liverpool L24 8RG, Royaume-Uni → Chargepoint Technology Limited, Unit 80 Venture Point West, Evans Road, Speke, Liverpool L24 9PB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  4. 30 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    BTR plc, BTR House,, Carlisle Place, London SW1P 1BX, Royaume-Uni → Powder Systems Ltd., Estuary Business Park, Speke, Liverpool L24 8RG, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  5. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  6. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Chargepoint Technology Limited

Unit 80 Venture Point West Evans Road, Speke, Liverpool L24 9PB, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DENMARK, Martin, William

Telford Shropshire TF4 3TQ, GB

HASELEY, Philip, John

Newport Shropshire TF10 9JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.