CARTE A PUCE
Brevet européen · EP0754331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0754331
- Numéro de demande
- EP95914454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1995
- Publié
- 22 janv. 1997
- Délivré
- 13 janv. 1999
- Radié
- 13 janv. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06K 19/073 (2006.01)G07F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9406829 07.04.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/000795 06.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/027955 19.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 29 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Inventeur
HUMMERSTON, William
Liverpool L36 5TW, GB
TIERNEY, John
Liverpool L15 5BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.