DICHTUNGSELEMENT

Brevet européen · EP0754358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754358
Numéro de demande
EP95909398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1995
Publié
22 janv. 1997
Délivré
24 mars 1999
Radié
24 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
US 221728 01.04.1994
Demande PCT
PCT/US1995/001235 30.01.1995
Publication PCT
WO1995/027321 12.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

CHIOTIS, Achilles

Mountain view, CA 94043, US

PERKINS, Dave

Union City, CA 94587, US

BLUM, John, M.

Los Gatos, CA 95030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.