Klapprollstuhl

Brevet européen · EP0754441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754441
Numéro de demande
EP96109697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1996
Publié
22 janv. 1997
Délivré
2 mai 2002
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/08 (2006.01)
Priorité
CH 215595 21.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Küschall AG

Küschall Design AG

Ringstrasse 15, 4123 Allschwil

Radiée du registre

Inventeur

Küschall, Rainer

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.