Sprühvorrichtung

Brevet européen · EP0754499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754499
Numéro de demande
EP96109385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1996
Publié
22 janv. 1997
Délivré
17 oct. 2001
Radié
17 oct. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT MI951544 17.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

LUMSON S.p.A.

Via Tesino, 62/64, I-26010 Capergnanica (Cremona), IT

Inventeur

Albini, Giovanni

20141 Milan, IT

Ruscitti, Tommaso

20122 Milan, IT

Carlappi, Franco

20010 Pianello Valtidone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.