Teleskopiersystem

Brevet européen · EP0754646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754646
Numéro de demande
EP96111252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1996
Publié
22 janv. 1997
Délivré
10 mai 2000
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/70 (2006.01)
F15B 15/26 (2006.01)
Priorité
DE 19525627 17.07.1995
DE 19546661 14.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Bartmann, Günther

59439 Holzwickede, DE

Bräckelmann, Gerd

59425 Unna, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.