Teleskopiersystem
Brevet européen · EP0754646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0754646
- Numéro de demande
- EP96111252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1996
- Publié
- 22 janv. 1997
- Délivré
- 10 mai 2000
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/70 (2006.01)F15B 15/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 19525627 17.07.1995DE 19546661 14.12.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 31 août 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Bartmann, Günther
59439 Holzwickede, DE
Bräckelmann, Gerd
59425 Unna, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.