MICROCAPSULES, PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION

Brevet européen · EP0755270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755270
Numéro de demande
EP95936064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1995
Publié
29 janv. 1997
Délivré
30 août 2006
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
Priorité
EP 94810660 22.11.1994
Demande PCT
PCT/IB1995/001029 21.11.1995
Publication PCT
WO1996/015815 30.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 1 déc. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    BRACCO RESEARCH S.A., 31, route de la Galaise, 1228 Plan-les-Ouates → Bracco Suisse S.A., Via Cantonale, Centro Galleria 2, 6928 Manno

    Publié dans Swissreg le 01.12.2011

  3. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bracco Suisse S.A.

Via Cantonale Centro Galleria 2, 6928 Manno

Inventeur

SCHNEIDER, Michel

CH-1256 Troinex

BUSSAT, Philippe

F-74160 Feigères, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.