AUFZEICHNUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP0755332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755332
Numéro de demande
EP95914303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1995
Publié
29 janv. 1997
Délivré
8 oct. 1997
Radié
23 mars 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 4412817 14.04.1994
DE 4426578 27.07.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/001105 24.03.1995
Publication PCT
WO1995/028284 26.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.03.2015

  2. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Sihl GmbH

Kreuzauer Strasse 33, 52355 Düren, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

LIEBLER, Ralf

D-52372 Kreuzau, DE

KOCH, Peter

D-50969 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.