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Brevet européen · EP0755347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0755347
- Numéro de demande
- EP95916072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1995
- Publié
- 29 janv. 1997
- Délivré
- 24 mai 2000
- Radié
- 24 mai 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 19/40 (2006.01)B65D 19/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 9401237 13.04.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/000351 31.03.1995
- Publication PCT
- WO1995/028330 26.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
PROVOT, Jean-Michel
F-57500 Saint-Avold, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.