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Brevet européen · EP0755396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0755396
- Numéro de demande
- EP95913428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 1995
- Publié
- 29 janv. 1997
- Délivré
- 5 juil. 2000
- Radié
- 3 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 475/04 (2006.01)A61K 31/525 (2006.01)
- Priorité
- NL 9400530 05.04.1994
- Demande PCT
- PCT/NL1995/000126 04.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/026963 12.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.04.2015
- 26 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
- 14 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
Parties
Inventeur
NIJKERK, Alfred, James
NL-1017 ZS Amsterdam, NL
VERMEER, Johanna, Maria, Pieternella
NL-2161 EP Lisse, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.