POLYAMID-66-MONOFILAMENTE FÜR PRÄZISIONSGEWEBE

Brevet européen · EP0755465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755465
Numéro de demande
EP96900825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
13 janv. 1999
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/60 (2006.01)
Priorité
CH 383/95 09.02.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000042 05.02.1996
Publication PCT
WO1996/024711 15.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 15 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Rhodia Filtec AG

6021 Emmenbrücke

Inventeur

KURT, Max

CH-6023 Rothenburg

SCHAFFNER, Paul

CH-6010 Kriens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.