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Brevet européen · EP0755486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755486
Numéro de demande
EP95916624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1995
Publié
29 janv. 1997
Délivré
25 févr. 1998
Radié
10 avr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04B 53/10 (2006.01)
F04B 39/10 (2006.01)
Priorité
DE 4412668 13.04.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/001317 11.04.1995
Publication PCT
WO1995/028569 26.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.04.2015

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  4. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.