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Brevet européen · EP0755486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0755486
- Numéro de demande
- EP95916624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1995
- Publié
- 29 janv. 1997
- Délivré
- 25 févr. 1998
- Radié
- 10 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 53/10 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4412668 13.04.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/001317 11.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/028569 26.10.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.04.2015
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 27 févr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 27 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.