Traitement enzymatique du cacao

Brevet européen · EP0755632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755632
Numéro de demande
EP96201692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
12 sept. 2001
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23G 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 95201668 20.06.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

55, avenue Nestlé, B.P. 353, 1800 Vevey

Inventeur

Hansen, Carl Erik

1066 Epalinges

Klueppel, Anthony

Dublin, OH 43017, US

Raetz, Eric

1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.