Aerosolfilter

Brevet européen · EP0755709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755709
Numéro de demande
EP96112124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/12 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
DE 19527814 28.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91050 Erlangen, DE

Inventeur

Lisson, Johann, Dr.

64291 Darmstadt, DE

Blinn, Klaus, Dipl.-Ing.

63322 Rödermark, DE

Gliha, Viktor

63456 Hanau, DE

Kleinschroth, Karl-Heinz, Dipl.-Ing.

64546 Mörfelden-Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.