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Brevet européen · EP0755848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0755848
Numéro de demande
EP96810453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
19 janv. 2000
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 33/04 (2006.01)
Priorité
CH 217395 24.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Ritzl, Antal

8047 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.