PVD-Hartstoffbeschichtung

Brevet européen · EP0756019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756019
Numéro de demande
EP96106120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
10 oct. 2001
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/02 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/58 (2006.01)
Priorité
DE 19523550 28.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Münz, Wolf-Dieter Dr.

Nether Edge, Sheffield, S71SL, GB

Trinh, Tongh

6291 BP Vaals, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.