Auslaufarmatur

Brevet européen · EP0756038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756038
Numéro de demande
EP96110931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
1 mars 2000
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/084 (2006.01)
Priorité
DE 19527232 26.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FRIEDRICH GROHE AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  4. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Humpert, Jürgen

58675 Hemer, DE

Gransow, Eckhard

58730 Fröndenberg, DE

Bischoff, Bernd

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.