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Brevet européen · EP0756064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0756064
- Numéro de demande
- EP96109995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1996
- Publié
- 29 janv. 1997
- Délivré
- 6 sept. 2000
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 29511507 U 17.07.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Hörmann, Stephan, Dipl.-Phys.
33332 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.