Befestigungselement mit Dämpfungselement

Brevet européen · EP0756093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756093
Numéro de demande
EP96810387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
13 oct. 1999
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/14 (2006.01)
Priorité
DE 19527469 28.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Grazioli, Mario

7000 Chur

Rohrmoser, Günter

6812 Meiningen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.