Anbohrarmatur

Brevet européen · EP0756128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756128
Numéro de demande
EP96810409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1996
Publié
29 janv. 1997
Délivré
21 févr. 2001
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/00 (2006.01)
Priorité
CH 219095 26.07.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Georg Fischer Wavin AG

Industriestrasse 24, 4553 Subingen

Inventeur

Amacher, Urs

4558 Winistorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.