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Brevet européen · EP0756474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756474
Numéro de demande
EP95940109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1995
Publié
5 févr. 1997
Délivré
8 août 2001
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 17/028 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 47595 17.02.1995
Demande PCT
PCT/CH1995/000302 20.12.1995
Publication PCT
WO1996/025121 22.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Trisa AG

TRISA BÜRSTENFABRIK AG TRIENGEN

Kantonsstrasse, CH-6234 Triengen

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

SAXER, Ulrich, P.

CH-8053 Zürich

FISCHER, Franz

CH-6234 Triengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.