DISPOSITIF D'INJECTION NON REUTILISABLE

Brevet européen · EP0756501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756501
Numéro de demande
EP95916895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1995
Publié
5 févr. 1997
Délivré
23 août 2000
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
SE 9401273 14.04.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/000406 13.04.1995
Publication PCT
WO1995/028191 26.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Inventeur

BENNWIK, Percy

S-132 36 Saltsjö-Boo, SE

EKLUND, Bo

S-162 29 Vällingby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.