DISPOSITIF D'INJECTION NON REUTILISABLE
Brevet européen · EP0756501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0756501
- Numéro de demande
- EP95916895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1995
- Publié
- 5 févr. 1997
- Délivré
- 23 août 2000
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- SE 9401273 14.04.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/000406 13.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/028191 26.10.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
BENNWIK, Percy
S-132 36 Saltsjö-Boo, SE
EKLUND, Bo
S-162 29 Vällingby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.