UHRENGEHÄUSE

Brevet européen · EP0756722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0756722
Numéro de demande
EP95915104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1995
Publié
5 févr. 1997
Délivré
15 juil. 1998
Radié
20 avr. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Priorité
CH 1263/94 22.04.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000086 21.04.1995
Publication PCT
WO1995/029431 02.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.04.2015

  2. 9 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

  3. 15 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  4. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.