UHRENGEHÄUSE
Brevet européen · EP0756722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0756722
- Numéro de demande
- EP95915104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1995
- Publié
- 5 févr. 1997
- Délivré
- 15 juil. 1998
- Radié
- 20 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 37/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 1263/94 22.04.1994
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000086 21.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/029431 02.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.04.2015
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 15 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.