Kalorienarmer Fettersatz
Brevet européen · EP0757031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0757031
- Numéro de demande
- EP96200174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1992
- Publié
- 5 févr. 1997
- Délivré
- 15 mars 2000
- Radié
- 15 mars 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 69/52 (2006.01)C07C 69/33 (2006.01)C11C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 720989 25.06.1991
- Divisionnaire de
- EP92911536
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Gruetzmacher, Gordon D.
New London County, Connecticut 06340, US
Raggon, Jeffrey W.
New London County, Connecticut 06382, US
Wlodecki, Bishop
New London County, Connecticut 06365, US
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