Mischbatterie
Brevet européen · EP0757134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0757134
- Numéro de demande
- EP96110944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1996
- Publié
- 5 févr. 1997
- Délivré
- 2 févr. 2000
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 19527985 31.07.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- FRIEDRICH GROHE AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Gnauert, Werner
58640 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.