Strangförmiges Dichtungsprofil
Brevet européen · EP0757152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0757152
- Numéro de demande
- EP96112113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1996
- Publié
- 5 févr. 1997
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E06B 7/23 (2006.01)
- Priorité
- DE 29512401 U 01.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2010
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Heigl, Dieter
94505 Bernried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.