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Brevet européen · EP0757524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0757524
Numéro de demande
EP95916498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1995
Publié
12 févr. 1997
Délivré
28 janv. 1998
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/16 (2006.01)
A43B 7/08 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
AT 906/94 29.04.1994
Demande PCT
PCT/AT1995/000084 28.04.1995
Publication PCT
WO1995/029605 09.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 30 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Trinkaus, Gerhard

8570 Voitsberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.