Wirbeldurchflussmesser und Detektor dafür

Brevet européen · EP0758077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758077
Numéro de demande
EP96112570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1996
Publié
12 févr. 1997
Délivré
17 oct. 2007
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 20061995 07.08.1995
JP 28480295 01.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  4. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Oval Corporation

OVAL CORPORATION

10-8, Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Matsubara, Naoki

Sayama-shi, Saitama, JP

Imai, Shinsuke

Yokosuka-shi, Kanagawa, JP

Tanimoto, Jun

Kamakura-shi, Kanagawa, JP

Takai, Kenichi

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.