Cassette de film rechargeable

Brevet européen · EP0758101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758101
Numéro de demande
EP96112731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1996
Publié
12 févr. 1997
Délivré
3 mai 2000
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 27/58 (2006.01)
Priorité
US 2012 07.08.1995
US 8034 30.10.1995
US 589831 22.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

FitzGerald, Kevin A.

Fountain Valley, CA 92708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.