Cassette de film rechargeable
Brevet européen · EP0758101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758101
- Numéro de demande
- EP96112731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1996
- Publié
- 12 févr. 1997
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 27/58 (2006.01)
- Priorité
- US 2012 07.08.1995US 8034 30.10.1995US 589831 22.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
FitzGerald, Kevin A.
Fountain Valley, CA 92708, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.