Gleichstromleistungsschalter
Brevet européen · EP0758136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758136
- Numéro de demande
- EP96112752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1996
- Publié
- 12 févr. 1997
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/59 (2006.01)H01H 33/18 (2006.01)H01H 33/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 20225695 08.08.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 6 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 06.07.2010
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Titulaire
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100, JP
THE KANSAI ELECTRIC POWER CO., INC.
3-22, Nakanoshima-3-chome Kita-ku, Osaka 530-70, JP
2-5, Marunouchi Takamatsu-shi, Kagawa-ken 760, JP
15-1, Ginza 6-chome, Chuo ku, Tokyo 104, JP
Inventeur
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Tokyo 100, JP
Osaka 530-70, JP
Takamatsu-shi, Kagawa-ken, JP
Tokyo 104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.