VETEMENT A PARTIES D'AERATION STRUCTURALES

Brevet européen · EP0758203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758203
Numéro de demande
EP94916532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1994
Publié
19 févr. 1997
Délivré
24 juil. 2002
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1994/004121 14.04.1994
Publication PCT
WO1995/028099 26.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vanson Leathers Inc.

VANSON LEATHERS, INC.

213 Turnpike Street, Stoughton, MA 02072, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

VAN DER SLEESEN, Michael F.

West Hartford, CT 06107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.