SPANENDES WERKZEUG

Brevet européen · EP0758278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758278
Numéro de demande
EP95905044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1995
Publié
19 févr. 1997
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/04 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
B23B 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 4415425 03.05.1994
Demande PCT
PCT/DE1995/000018 07.01.1995
Publication PCT
WO1995/029781 09.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Inventeur

VON HAAS, Rainer

D-21502 Geesthacht, DE

JESTER, Willi

D-45701 Herten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.